Couple : Comment eviter l’indivision entre les bambins et le conjoint survivant ?
Imaginez que vous mourriez demain. Bon, on a deja fait mieux pour debuter un dossier. Mais la preparation d’une succession reste un sujet primordial concernant 1 couple qui commence a accumuler 1 capital. Un sujet, non seulement pas tres reluisant, ainsi, surtout particulierement complexe. Etant donne qu’il faut jongler et trouver des solutions a diverses objectifs : proteger le conjoint survivant, transmettre correctement a ses enfants, mais aussi limiter les droits de succession. Pour tous ces objectifs, En plus en plus de couples utilisent a bon escient l’assurance-vie, le contrat de capitalisation mais aussi la donation au soir vivant. Mais ces solutions, des plus classiques, ne permettent gui?re d’eviter de se retrouver dans une situation particulierement inconfortable : sans garde-fou, le conjoint survivant risque de se retrouver en indivision ou en demembrement avec ses bambins sur les biens dont le couple est proprietaire, dont la residence principale. mousemingle payant Un schema qu’il vaut mieux eviter meme lorsqu’on s’entend fort bien avec ses bambins et qu’ils s’entendent bien entre eux. C’est surtout une position particulierement ardu a eviter, MEME Lorsque l’on reste marie sous la cure d’la communaute, ainsi, MEME si on a realise une donation au soir vivant
- L’indivision apres le deces de le conjoint, une position inconfortable. et tres courante
- Avis d’expert : Vincent De Baets, diplome notaire.
- Cas fonctionnel : Jean-Pierre et Jeanine
- Pour aller plus loin : le demembrement, situation inconfortable ou veritable outil patrimonial
1 – L’indivision apres le deces de le conjoint, une position inconfortable. et tres courante
Le regime une communaute legale, reduite a toutes les acquets, va permettre a un couple de construire une communaute de biens : la totalite des biens et les fonds acquis pendant le mariage paraissent des biens communs, qui appartiennent a toutes les deux epoux.
Avoir des biens communs ne veut pas dire qu’au premier deces, le conjoint survivant recupere l’integralite des biens du couple. C’est une initiative recue, ancree dans l’esprit d’un grand nombre de couples maries sous la cure d’une communaute et qui ne prevoient donc gui?re suffisamment la succession au premier deces.
Effectivement, au premier deces, la moitie d’une communaute entre dans l’actif successoral du defunt. Sur votre actif successoral, le conjoint survivant a l’occasion, par rapport aux regles de devolution legale, d’opter pour 100% des biens du defunt en usufruit (sauf s’il y a des enfants de la nouvelle union) ou ? des biens en pleine propriete. Le conjoint survivant doit donc partager les biens une communaute avec les bambins.
Le partage des biens du defunt entre enfants et conjoint survivant n’est pas forcement une mauvaise chose. Un couple pourra souhaiter transmettre une part des biens au premier deces aux bambins, surtout pour limiter les droits de succession puisque chaque enfant beneficie tout d’un abattement de 100 000 euros i propos des transmissions (succession ou donation tous les 15 ans) de leur parent.
Mais ceci creee une situation qui est souvent inconfortable pour le conjoint survivant : Etre en indivision ou en demembrement avec ses bambins sur la residence principale. Ce ” partage ” d’la residence principale induit la necessite de reclamer a ses bambins leur accord sur la vente de votre beaucoup ainsi que le partage du prix entre le parent survivant et des bambins.
Meme si les enfants seront souvent, naturellement, bienveillants avec le conjoint survivant, etre en indivision avec ses bambins demeure tres inconfortable :
- A 80 ans, lorsque les bambins ont la cinquantaine ou la soixantaine, l’autorite du conjoint survivant reste tres fragile
- Mes objectifs patrimoniaux des enfants paraissent souvent cruciaux a cet age et peuvent etre incompatibles avec ceux du conjoint survivant. Sans oublier ceux des beaux-enfants et des petits enfants.
- Les enfants ne semblent jamais tous dans la meme situation et gerer une indivision, avec le conjoint survivant comme usufruitier, peut creer de nombreux desaccords entre des bambins.
Comment parer a votre situation ?
De multiples couple ont pense qu’ils pourraient y echapper en realisant une donation au soir vivant. Mais c’est la un deuxieme quiproquo, une autre idee recue : une donation au soir vivant n’empeche jamais l’ouverture une succession. Elle ne fait que rajouter une option pour le conjoint survivant, les moyens de selectionner ? des biens en pleine propriete et ? en usufruit. Et donc, a moins que la residence du couple represente moins d’1/4 de l’actif successoral, le conjoint survivant doit quand meme partager le beaucoup avec les bambins.